Modèles gratuits / Fiche de Suivi des Déchets

Organisation chantier

Fiche de Suivi des Déchets gratuit

Consignez les enlèvements de déchets non dangereux ou inertes : nature, quantités, transporteur et destination. Pour les flux réglementés, utilisez le bordereau officiel applicable.

PDF Word Kelly Jorel Conçu par Kelly Jorel · 10+ ans d'expertise BTP

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Vos données restent confidentielles et ne sont jamais revendues. Elles sont utilisées uniquement pour traiter votre demande.

À quoi sert ce document ?

Cette fiche facilite le suivi interne du chantier et la préparation du registre chronologique. Elle ne remplace aucun BSD, BSDA ou BSFF réglementaire ni les démarches exigées sur Trackdéchets.

Ce modèle couvre :

Identification du producteur et du chantier concerné Nature et quantités des déchets enlevés Transporteur et immatriculation du véhicule Installation de destination et mode de traitement Signatures à chaque étape de la chaîne
À savoir

Pour les flux soumis à bordereau réglementaire, notamment certains déchets dangereux, l’amiante et les fluides frigorigènes, utilisez le formulaire et le circuit Trackdéchets applicables : cette fiche interne ne suffit pas.

Le producteur des déchets reste juridiquement responsable jusqu'à leur traitement final, même après enlèvement.

Lire le guide de remplissage

Comment l'utiliser en 4 étapes

1 Téléchargez le modèle Remplissez le formulaire ci-dessus pour recevoir le document gratuitement.
2 Complétez vos informations Adaptez le contenu à votre entreprise, votre chantier et vos interlocuteurs.
3 Conservez les justificatifs Joignez à la fiche les bons d'enlèvement, tickets de pesée et justificatifs remis par le transporteur ou l'installation.
4 Mettez-le à jour Actualisez le document quand votre situation ou la réglementation évolue.

Questions fréquentes

Quels déchets sont concernés ?

Tous les déchets de chantier doivent être tracés. Les déchets dangereux exigent un bordereau de suivi (BSD) via Trackdéchets ; pour les déchets non dangereux et inertes, le registre chronologique et les bons d'enlèvement assurent la traçabilité.

Trackdéchets est-il obligatoire ?

Trackdéchets est obligatoire pour les flux couverts par un bordereau dématérialisé. Vérifiez le flux concerné ; ce modèle sert uniquement au suivi interne des déchets non dangereux ou inertes et à la préparation du registre.

Combien de temps conserver les bordereaux ?

Le registre chronologique des déchets est conservé au moins 3 ans. Les durées propres aux bordereaux réglementaires dépendent du flux et du rôle de l'entreprise ; appliquez la règle du document concerné.

On trace tout pour vous !

Besoin d'aide pour la traçabilité de vos déchets ?

Ce modèle est un point de départ. KellyAssist peut rédiger, personnaliser et tenir à jour vos documents pour tous vos chantiers.