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Conformité chantier 2025: check-lists RGE, DUERP, RE2020 et audits pour sécuriser vos projets
Transformez vos obligations 2025 en check-lists opérationnelles pour éviter les non-conformités et sécuriser vos chantiers. RGE pour les aides, DUERP à jour, exigences environnementales et audits: voici les étapes et preuves à archiver.
Conformité chantier 2025: votre plan d’action en check-lists
En 2025, sécurisez vos opérations en transformant chaque obligation en deux listes indissociables: exécution terrain et preuves traçables. Appuyez-vous sur les référentiels ADEME (RGE, audits), la prévention OPPBTP relayée par la presse pro, et anticipez le passeport produit (Batiregie) dès maintenant.
| Domaine | À faire (exécution) | Preuves à conserver |
|---|---|---|
| RGE 2025 | Choisir la bonne qualification, planifier les autocontrôles par lot, contrôler la mise en œuvre. | Photos datées, fiches d’autocontrôle signées, PV d’essais, attestations de formation, fiches produits. |
| DUERP chantier | Mettre à jour par phase, briefer quotidiennement, gérer la coactivité (plans de prévention). | Registre de diffusion, émargements, rapports presque-accidents, vérifications périodiques. |
| Environnement (RE2020, produits) | Organiser le tri, tracer les flux, collecter FDES/PEP, préparer le passeport produit 2026. | BSD, quantités triées, FDES/PEP archivées, DOE environnemental. |
| Audits énergétiques | Identifier le périmètre, collecter données, plan de mesure et d’actions chiffré. | Rapport d’audit signé, sources de données, méthodologie ADEME, planning de mise en œuvre. |
| KPI et pilotage (BâtiZoom) | Définir KPI conformité, cadencer les contrôles aux jalons, remonter les écarts. | Exports de tableau de bord, journal des contrôles, preuves des actions correctives. |
Rythme recommandé:
- Avant chantier: préparer les check-lists, désigner responsables, paramétrer le tableau de bord.
- Pendant: vérifier aux jalons (ouverture, mi-parcours, pré-réception), corriger, documenter.
- Après: clore les non-conformités, consolider le dossier de preuves, archiver.
Les sections suivantes détailleront chaque volet (RGE, DUERP, environnement, audits) et les niveaux de preuve attendus.
Après votre checklist globale de conformité, place au nerf de la guerre: le RGE. Au 01/10/2025, le guide ADEME recense les qualifications RGE par famille de travaux. Le bon choix conditionne l’accès à MaPrimeRénov’, à l’éco‑PTZ, aux CEE et au crédit d’impôt TPE‑PME.
- Identifiez le domaine RGE correspondant au lot réalisé: isolation, menuiseries, ventilation, PAC/bois/solaire, électricité/IRVE, rénovation globale.
- Choisissez l’organisme adapté: Qualibat pour l’enveloppe et la plupart des lots du bâti; Qualit’EnR pour les énergies renouvelables (QualiPAC, QualiBois, QualiSol, QualiPV); Qualifelec pour les installations électriques, IRVE et certaines PAC/ CET.
- Vérifiez l’agrément: attestation RGE à jour couvrant la date d’acceptation du devis et la date de pose; périmètre géographique et domaine conformes; assurance décennale cohérente.
- Anticipez l’audit: conservez un dossier chantier prêt à être contrôlé à tout moment.
Bon à savoir: pour des marchés de rénovation globale ou des exigences de maîtres d’ouvrage, des certifications tierces (Certibat, Cerqual) peuvent être demandées en complément du RGE; elles ne le remplacent pas.
Checklist RGE 2025
| Étape | À faire | Preuves clés |
|---|---|---|
| Cadrage | Visite technique, dimensionnement, repérages | Rapport de visite, notes de calcul, relevés photos initiales |
| Devis | Libellés conformes, domaine RGE indiqué, fiches CEE référencées | Devis signé, attestation RGE, fiche standardisée CEE ciblée |
| Pose | Mise en œuvre conforme et traçable | Photos avant/pendant/après horodatées, PV de mise en service, notices, DoP, certificats (Consuel/Qualigaz si applicable) |
| Réception | Conformité et complétude | Procès‑verbal de réception, garanties, bordereaux déchets |
| Aides | Dossiers MPR, éco‑PTZ, CEE, crédit TPE‑PME | Factures détaillées, attestation sur l’honneur CEE, RIB, attestations d’achèvement |
Exemple express: pour une PAC air/eau, ciblez une qualification RGE pompe à chaleur via l’organisme compétent, formalisez le dimensionnement, mentionnez la fiche CEE adéquate dans le devis, et archivez mise en service, photos et attestation sur l’honneur le jour J. Un dossier carré évite les retours et sécurise les aides.
Après le cadrage de votre plan d’action, le DUERP devient la boussole opérationnelle du chantier. Selon l’OPPBTP (bilan 2020–2025), la prévention progresse, mais la formalisation reste un point dur pour les TPE : en 2025, l’enjeu est autant d’agir que de prouver.
Checklist 2025 — DUERP chantier
- Mise à jour: à chaque changement significatif de situation de travail (nouvel équipement, phasage modifié, coactivité, incident/accident) et au moins une fois par an dès 11 salariés. Intégrer un volet spécifique chantier et le diffuser aux équipes et sous-traitants.
- Plan d’actions par risque: pour chaque risque, définir mesure(s), responsable, échéance, indicateur de résultat; prioriser selon gravité/exposition.
- Traçabilité et conservation: archiver les versions successives et rendre le DUERP accessible aux salariés et au CSE; centraliser les preuves par chantier.
Preuves incontournables à collecter
- Accueil sécurité chantier signé (intégrant les consignes spécifiques et EPI).
- PPSPS à jour lorsque la coordination SPS s’applique, avec traçabilité des mises à jour.
- Fiches de consignation lors d’interventions sur énergies (électrique, fluides) et levée de consignation.
- Attestations sous-traitants: assurances, habilitations, formations, déclarations d’exposition si pertinent.
Exemples express
- Risque de chute de hauteur: lignes de vie posées et contrôlées; preuve = accueil sécurité + mention PPSPS + rapports de vérification des échafaudages.
- Risque électrique: consignation systématique avant intervention; preuve = fiches de consignation signées et registres d’habilitation.
Clé d’exécution: une règle simple, retrouver chaque preuve en moins de trois clics (nommage standard, dossier chantier, suivi hebdomadaire).
Après la prévention et la traçabilité vues au DUERP, place aux exigences environnementales: votre chantier doit résister aux contrôles RE2020 et se préparer au passeport numérique des produits.
- RE2020: à l’achèvement, on vérifiera la cohérence des indicateurs et des pièces justificatives. Attendez-vous à fournir l’attestation RE2020, l’étude thermique à jour, les rapports d’essai d’étanchéité à l’air et de ventilation, ainsi que les FDES ou EPD contribuant à Ic construction. Un écart entre produits posés et produits référencés dans l’étude est un motif classique de non-conformité.
- Passeport produit: obligatoire dans certains secteurs dès 2026, il s’étendra aux produits de construction. Anticipez en structurant vos données: identifiant unique du produit, composition et substances réglementées, performances clés, FDES ou EPD, instructions d’entretien et fin de vie, certificats de chaîne de contrôle pour le bois.
Checklist chantier express
- Avant commande: exiger DoP CE, FDES ou EPD, étiquetage COV, certificats bois FSC ou PEFC, notices d’installation et d’entretien.
- À la réception: enregistrer n° de lot, bons de livraison, références exactes posées; prendre photos d’étiquettes et marquages.
- En production/pose: tracer les substitutions, conserver PV de contrôle interne et fiches de mise en œuvre.
- À la clôture: archiver attestation RE2020, rapports d’essai, fiches produit posées, preuves de traçabilité fournisseurs. Préparez un dossier numérique prêt pour le futur passeport.
Audits énergétiques réglementaires: qui est concerné, livrables attendus
Pour compléter votre feuille de route conformité 2025, l’audit énergétique réglementaire s’adresse aux grandes entreprises: effectif ≥ 250 salariés ou chiffre d’affaires ≥ 50 M€ et total de bilan ≥ 43 M€ (seuils ADEME). Le périmètre s’évalue au niveau de l’entité et, le cas échéant, du groupe. Un certificat ISO 50001 peut exonérer le périmètre certifié. Périodicité habituelle: tous les 4 ans.
Exemple: un groupe BTP de 600 collaborateurs, 8 dépôts et un parc d’engins doit couvrir l’ensemble du périmètre (bâtiments, ateliers, carburants des engins, flottes, bases-vie), y compris les usages intermittents et saisonniers.
Livrables attendus (structure conforme à EN 16247):
- Cadrage du périmètre: sites/process/usages, années de référence, données d’entrée, hypothèses, méthode et incertitudes.
- Audit synthétique, complet et cohérent: analyse des factures et courbes de charge, campagnes de mesures si nécessaire, cartographie des usages, facteurs d’influence, gisement d’économies.
- Scénarios d’amélioration chiffrés: économies (kWh, tCO₂), CAPEX/OPEX, TRI/ROI, risques, priorisation court/moyen/long terme.
- Plan d’actions et gouvernance: responsables, jalons, indicateurs de suivi (kWh, kWh/m², k€), modalités de vérification.
- Dépôt et validation: transmission du rapport et de la synthèse sur la plateforme nationale (ADEME) et conservation des preuves.
Checklist 2025
- Cadrer le périmètre et la méthode.
- Produire un audit synthétique, complet et cohérent.
- Préparer le dépôt officiel et un plan d’amélioration chiffré.
KPI et preuves: tableau de bord conformité avec BâtiZoom
BâtiZoom agrège des indicateurs nationaux du bâtiment et publie une newsletter trimestrielle: servez-vous-en pour vous benchmarker et capter les tendances (accidentologie, déchets, énergie). Ci‑dessous, un socle de 6 KPI actionnables, avec preuves exigées et rythme de suivi.
| KPI | Objectif 2025 | Formule | Preuve requise | Responsable | Fréquence |
|---|---|---|---|---|---|
| Taux de fréquence accidents | TF ≤ réf. BâtiZoom Q2 | Nb accidents avec arrêt × 1e6 / heures travaillées | Déclarations AT, registre sécurité, fiches d’heures | Prévention | Mensuel |
| Non‑conformités clôturées | ≥ 95% sous 30 j | NC clôturées sous 30 j / NC ouvertes | Rapports d’audit, fiches NC signées, photos avant/après | QSE chantier | Mensuel |
| Délai moyen de clôture NC | ≤ 15 j | Somme délais / nb NC | Journal des actions, accusés de réception | Chef de chantier | Mensuel |
| Taux de valorisation des déchets | ≥ 70% | Masse déchets valorisés / masse totale | BSD, pesées, attestation exutoire | Logistique | Mensuel |
| Ratio déchets dangereux | ≤ 5% | Masse DD / masse totale | BSDD, fiches sécurité produits | QSE chantier | Mensuel |
| Intensité énergétique chantier | −10% vs N‑1 | kWh totaux / m² ou / k€ | Factures élec./carburant, relevés compteurs | Énergie/Matériel | Mensuel |
Bonnes pratiques d’implémentation:
- Branchez votre tableau de bord à BâtiZoom pour comparer vos valeurs aux quartiles sectoriels et fixer des seuils réalistes.
- Attachez systématiquement la preuve à chaque enregistrement: photo horodatée, rapport signé, BSD, facture, feuille d’émargement formation.
- Rituel mensuel (30 min): revue des écarts, décisions et plan d’actions; mettez à jour les responsables et dates cibles dans l’outil.
- Trimestriellement, recalez vos objectifs à la lumière de la newsletter BâtiZoom et des exigences 2025 (sécurité, RE2020, audits énergétiques).
Astuce: démarrez avec 3 chantiers pilotes, testez la collecte de preuves, puis déployez le standard sur l’ensemble du portefeuille.
